Droit 1er Année Le Droit & L’entreprise (1h amphi & 1h TD pendant 30 semaines) Introduction au droit. Personnes classification des biens. Obligation. Contrat de vente, vente commercial. Droit de la consommation. Responsabilité délictuelle. 2éme Année Le Droit commercial - le Droit Fiscal – le droit du travail (30 heures de TD et 2à heures d’amphi) Définition du commerçant. Statut du commerçant. Régime des actes de commerce. Le fonds de commerce. Le bail commercial. Droit de la propriété industriel Droit des sociétés. Société commerciale. Etude du contrat de travail. Droit des salariés dans l’entreprise. Présentation du système fiscal français et de quelques impôts Imposition de l’entreprise : -Impôt sur le revenu. -Impôt sur les sociétés. -TVA Précédent suivant